Contact
Livre d'Or
Mentions Légales

Mise à jour le 19/11/09 (V.1.1) - News - Plan du site - Contact - - - -
US CAR TouchZone ® --Tous droits réservés--

 

En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :

-Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Us Car TouchZone est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

-Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s'expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

-La marque de Us Car TouchZone et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées (semi-figuratives ou non) . Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos sans l'autorisation expresse de Us Car TouchZone est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un message électronique à l'adresse suivante : remi.leroy@us-car-touchzone.com

<< RETOUR <<